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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE GESTION DE VALEURS INCORPORELLES ET MOBILIERES – SOGEVAL
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VIRTUEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIRTUEL
SOCIETE DE GESTION DE VALEURS INCORPORELLES ET MOBILIERES – SOGEVAL Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
93478343
Date de dépôt :
26/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013

Présentation de la marque VIRTUEL

Déposée le 26 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE GESTION DE VALEURS INCORPORELLES ET MOBILIERES – SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIRTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE GESTION DE VALEURS INCORPORELLES ET MOBILIERES – SOGEVAL domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE,FRANCE (dossier no 2243928) - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 848 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOGEVAL S.A.R.L. domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2243928) - 31000 - France.

La marque VIRTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIRTUEL est expirée depuis le 2 juin 2013.

SOCIETE DE GESTION DE VALEURS INCORPORELLES ET MOBILIERES – SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : VIRTUAL , VIRTUAL , VIRTUEL


SOCIETE DE GESTION DE VALEURS INCORPORELLES ET MOBILIERES – SOGEVAL Société à Responsabilité Limitée - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE,FRANCE (dossier no 2243928) - 31000 - France - SIREN 342848157


SOGEVAL S.A.R.L. - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2243928) - 31000 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 2003 n°2243928 - Publication au BOPI 2003-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.